{"id":18094,"date":"2022-03-03T11:54:01","date_gmt":"2022-03-03T10:54:01","guid":{"rendered":"https:\/\/formotor.com\/mentions-legales-et-conditions-dutilisation-du-site\/"},"modified":"2022-05-27T11:20:37","modified_gmt":"2022-05-27T10:20:37","slug":"mentions-legales-et-conditions-dutilisation-du-site","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/formotor.com\/fr\/mentions-legales-et-conditions-dutilisation-du-site\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales et conditions d’utilisation du site"},"content":{"rendered":"
\n

L’acc\u00e8s au site www.formotor.com attribue la condition d’UTILISATEUR et implique l’acceptation pleine et sans r\u00e9serve, \u00e0 partir dudit acc\u00e8s et\/ou utilisation, du pr\u00e9sent avis l\u00e9gal et de la politique de confidentialit\u00e9 dans sa derni\u00e8re version, sans pr\u00e9judice des conditions g\u00e9n\u00e9rales d’engagement qui, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sont obligatoires. Nous vous conseillons donc de lire ces documents avant d’utiliser les fonctionnalit\u00e9s offertes par ce site web, ainsi que chaque fois que vous y acc\u00e9dez, car nous nous r\u00e9servons le droit de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces conditions \u00e0 tout moment.
\n En aucun cas, le simple acc\u00e8s \u00e0 ce site n’implique l’existence d’une relation commerciale entre l’utilisateur et le site.\u00a0<\/p>\n

    \n
  1. TITULAIRE DU SITE WEB<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

    Aux fins des dispositions de l’art. 10 de la loi 34\/ 2002, du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et du commerce \u00e9lectronique, les informations suivantes sont fournies sur le propri\u00e9taire de ce site Web\u00a0:<\/p>\n

      \n
    • Propri\u00e9taire du site Web<\/b>\u00a0: FORMENTERA MOTOR, S.L. (ci-apr\u00e8s FORMOTOR)\n <\/li>\n
    • Si\u00e8ge social<\/b>: La Savina, 07870 Formentera (\u00celes Bal\u00e9ares), Espagne<\/li>\n
    • C.I.F. <\/b>B07609951<\/li>\n
    • Donn\u00e9es d’enregistrement<\/b>\u00a0: Inscrite au Registre du Commerce d’Eivissa, Volume 22, Livre 22, Section 8, Folio 171, Feuille IB-1035, Inscription 2.<\/li>\n<\/ul>\n

      Outre le si\u00e8ge social, les utilisateurs disposent des canaux suivants pour adresser leurs demandes, questions ou plaintes\u00a0:<\/p>\n

        \n
      • Formulaire de contact du site Web<\/li>\n
      • T\u00e9l. Agence La Savina – 0034 971 32 29 29\u00a0<\/li>\n
      • T\u00e9l. Agence Es Cal\u00f3 – 0034 971 32 70 48\u00a0<\/li>\n
      • T\u00e9l. Garage – 0034 971 32 22 42\u00a0<\/li>\n
      • Fax – 0034 971 32 27 52\u00a0<\/li>\n
      • E-mail – rent@formotor.com<\/li>\n<\/ul>\n
          \n
        1. CONDITIONS D’UTILISATION<\/b><\/li>\n
        2. Introduction. FORMOTOR<\/b> propose, sur ce site, des services de location de v\u00e9hicules. En acc\u00e9dant \u00e0 ce site web et en l’utilisant, vous acceptez d’\u00eatre li\u00e9 par les conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00e9nonc\u00e9es ci-dessous. Il vous est donc conseill\u00e9 de lire attentivement cette section avant de parcourir le site.\u00a0<\/li>\n
        3. Obligations des utilisateurs. <\/b>Les utilisateurs s’engagent \u00e0 utiliser ce site Internet de mani\u00e8re licite, conform\u00e9ment aux dispositions des pr\u00e9sentes conditions et d’une mani\u00e8re qui ne porte pas atteinte aux droits ou int\u00e9r\u00eats de FORMOTOR<\/b> ou de tiers. \u00c0 titre indicatif et en aucun cas limitatif ou exclusif, l’utilisateur s’engage \u00e9galement \u00e0\u00a0:\n <\/li>\n<\/ol>\n
            \n
          • Ne pas se livrer \u00e0 des activit\u00e9s ill\u00e9gales ou contraires \u00e0 l’ordre public ou \u00e0 la bonne foi\u00a0;\n <\/li>\n
          • Ne pas utiliser les donn\u00e9es publi\u00e9es sur le site pour l’envoi de communications non sollicit\u00e9es (spam).\n <\/li>\n
          • Ne pas ins\u00e9rer ou diffuser sur le site des informations ou des contenus faux, trompeurs, ambigus ou inexacts de mani\u00e8re \u00e0 induire en erreur les destinataires de l’information, ni diffuser des contenus \u00e0 caract\u00e8re raciste, x\u00e9nophobe, pornographique, faisant l’apologie du terrorisme ou portant atteinte aux droits de l’homme ou aux droits des mineurs\u00a0;<\/li>\n
          • Ne pas effectuer d’actions qui supposent ou impliquent une violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de FORMOTOR<\/b> ou de tiers\u00a0;\n <\/li>\n
          • Ne pas causer de dommages aux syst\u00e8mes physiques et logiques de<\/b>FORMOTOR, de ses fournisseurs ou de tiers\u00a0;<\/li>\n
          • Ne pas introduire ou diffuser sur le r\u00e9seau des virus informatiques ou utiliser tout autre syst\u00e8me physique ou logique susceptible de provoquer les dommages susmentionn\u00e9s.<\/li>\n
          • Ne pas supprimer, alt\u00e9rer, contourner ou manipuler tout dispositif de protection ou syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 install\u00e9 sur les pages de ce site Web<\/li>\n<\/ul>\n
              \n
            1. Exclusion de responsabilit\u00e9. Ce site Web est fourni \u00ab\u00a0en l’\u00e9tat\u00a0\u00bb et son utilisation se fait aux risques et p\u00e9rils de l’utilisateur. Par cons\u00e9quent, ni FORMOTOR, ni ses administrateurs, employ\u00e9s, fournisseurs ou collaborateurs ne seront responsables des dommages de toute nature, directs ou indirects, d\u00e9coulant de l’utilisation du site Web, et FORMOTOR exclut express\u00e9ment, dans toute la mesure pr\u00e9vue par la loi, tout type de garantie, qu’elle soit expresse ou implicite.<\/b><\/li>\n<\/ol>\n

              FORMOTOR<\/b> ne garantit pas la disponibilit\u00e9 et l’accessibilit\u00e9 du site Web, mais fera tous les efforts raisonnables \u00e0 cet \u00e9gard. Parfois, des interruptions peuvent se produire aussi longtemps que n\u00e9cessaire pour l’ex\u00e9cution des op\u00e9rations de maintenance correspondantes.
              \n FORMOTOR<\/b> ne sera pas responsable des \u00e9ventuels dommages r\u00e9sultant d’interf\u00e9rences, d’interruptions, de virus informatiques, de pannes ou de d\u00e9connexions t\u00e9l\u00e9phoniques dues \u00e0 des raisons ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9\u00a0; des retards ou des blocages dans l’utilisation de ce syst\u00e8me \u00e9lectronique caus\u00e9s par des d\u00e9ficiences ou des surcharges du centre de traitement des donn\u00e9es, des lignes t\u00e9l\u00e9phoniques, du syst\u00e8me Internet ou d’autres syst\u00e8mes \u00e9lectriques\u00a0; ni de toute autre alt\u00e9ration pouvant survenir au niveau du logiciel ou du mat\u00e9riel des utilisateurs. Elle ne garantit pas non plus l’absence de virus, de malware, de chevaux de Troie ou d’autres \u00e9l\u00e9ments susceptibles de provoquer des alt\u00e9rations dans le syst\u00e8me informatique, les documents ou les fichiers de l’utilisateur, excluant toute responsabilit\u00e9 pour les dommages de toute nature caus\u00e9s \u00e0 l’utilisateur de ce fait. De m\u00eame, FORMOTOR<\/b> n’est pas responsable des dommages caus\u00e9s par des tiers au moyen d’une intervention illicite ind\u00e9pendante de sa volont\u00e9.\u00a0<\/p>\n

              Elle ne sera pas non plus responsable des dommages caus\u00e9s par l’utilisation ou la mauvaise utilisation des contenus du site Web, ni des cons\u00e9quences pouvant d\u00e9couler d’erreurs, de d\u00e9fauts ou d’omissions dans les contenus pouvant appara\u00eetre sur ce site web fournis par les utilisateurs eux-m\u00eames ou par des tiers. FORMOTOR<\/b> n’assume aucune obligation ou responsabilit\u00e9 quelle qu’elle soit pour les services qu’elle n’ex\u00e9cute pas directement.<\/p>\n

                \n
              1. Liens externes. <\/b>FORMOTOR n’assume en aucun cas<\/b> la responsabilit\u00e9 du contenu des liens appartenant \u00e0 un autre site web, ni ne garantit la disponibilit\u00e9 technique, la qualit\u00e9, la fiabilit\u00e9, l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9, la v\u00e9racit\u00e9, la validit\u00e9 et la l\u00e9galit\u00e9 de tout mat\u00e9riel ou information contenu dans l’un de ces hyperliens ou d’autres sites Internet. De m\u00eame, l’inclusion de ces connexions externes n’implique aucun type d’association, de fusion ou de participation avec les entit\u00e9s connect\u00e9es. \u00a0<\/li>\n
              2. Refus d’acc\u00e8s et annulation de comptes. FORMOTOR<\/b> se r\u00e9serve le droit de refuser l’acc\u00e8s au site, ainsi que de suspendre ou de r\u00e9silier les comptes des utilisateurs qui ne respectent pas les pr\u00e9sentes conditions\u00a0; en cas de probl\u00e8mes techniques ou de s\u00e9curit\u00e9 impr\u00e9vus\u00a0; d’inactivit\u00e9 du compte pendant une p\u00e9riode significative\u00a0; ou en ex\u00e9cution d’une injonction et\/ou d’un ordre policier, judiciaire ou administratif.<\/li>\n<\/ol>\n

                Une telle annulation ou suspension sera effectu\u00e9e \u00e0 la seule discr\u00e9tion de FORMOTOR<\/b> et ne donnera lieu \u00e0 aucune forme d’indemnisation.<\/p>\n

                  \n
                1. Blog, forums et publication de commentaires. <\/b> L’utilisation des fonctionnalit\u00e9s participatives mises \u00e0 disposition sur le site Web se fera sous la propre responsabilit\u00e9 des utilisateurs. Conform\u00e9ment aux dispositions de l’art. 16.1 de la Loi 34\/2002, du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et du commerce \u00e9lectronique, FORMOTOR <\/b> n’est pas responsable des informations stock\u00e9es \u00e0 la demande des utilisateurs et notamment des opinions exprim\u00e9es, ni de l’exactitude, de la qualit\u00e9, de la fiabilit\u00e9 et de la justesse des informations saisies par les utilisateurs.FORMOTOR<\/b> se r\u00e9serve le droit de supprimer ou de ne pas publier tous les commentaires et contributions qui ne respectent pas les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation et notamment ceux qui portent atteinte au respect de la dignit\u00e9 humaine, qui sont discriminatoires, x\u00e9nophobes, racistes, pornographiques, qui portent atteinte \u00e0 la jeunesse ou \u00e0 l’enfance, \u00e0 l’ordre ou \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 publics ou qui, \u00e0 son avis, ne sont pas appropri\u00e9s.<\/li>\n
                2. Traitement des donn\u00e9es personnelles. <\/b>Les utilisateurs consentent au traitement de leurs donn\u00e9es personnelles dans la mesure et selon les termes indiqu\u00e9s dans notre politique de confidentialit\u00e9, qui est disponible sur la page d’accueil du site Web, et ladite politique est \u00e9galement incorpor\u00e9e aux pr\u00e9sentes conditions par r\u00e9f\u00e9rence. Dans cette politique, les utilisateurs trouveront des informations sur la mani\u00e8re d’exercer leurs droits d’acc\u00e8s, d’annulation et de rectification de leurs donn\u00e9es personnelles, ainsi que le droit de s’opposer \u00e0 leur traitement.<\/li>\n
                3. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et droit d’auteur. <\/b>Sans pr\u00e9judice des contenus fournis par les utilisateurs eux-m\u00eames ou sur lesquels des tiers d\u00e9tiennent des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du site Web, du nom de domaine, de son code source, de sa conception, de sa structure de navigation et des \u00e9l\u00e9ments qu’il contient (y compris, mais sans s’y limiter, les images, le son, l’audio, la vid\u00e9o, les logiciels ou les textes ; les marques ou les logos, les combinaisons de couleurs, la structure et la conception, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 de FORMOTOR<\/b>, qui dispose des droits exclusifs pour les exploiter sous n’importe quelle forme, et notamment des droits de reproduction, de distribution, de communication publique et de transformation, conform\u00e9ment aux dispositions de la l\u00e9gislation en vigueur. La reproduction, la distribution et la communication publique, y compris la mise \u00e0 disposition, de tout ou partie du contenu de ce site Web sur tout support et par tout moyen technique, sans l’autorisation de FORMOTOR<\/b> ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des tiers titulaires des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou des droits d’auteur sur le contenu concern\u00e9, sont express\u00e9ment interdites. Nonobstant ce qui pr\u00e9c\u00e8de, l’utilisateur du site Web peut visualiser les \u00e9l\u00e9ments de ce site Web et m\u00eame les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique, \u00e0 condition que ce soit uniquement et exclusivement pour son usage personnel et priv\u00e9. Les entit\u00e9s ou les personnes qui, avec l’autorisation pr\u00e9alable du propri\u00e9taire de ce site Web, ont l’intention d’\u00e9tablir un lien avec celui-ci, doivent garantir qu’elles permettent uniquement l’acc\u00e8s \u00e0 ce site Web ou \u00e0 ce service, mais ne reproduisent pas ses contenus et services.<\/li>\n
                4. Nullit\u00e9 des clauses. <\/b>Si une disposition des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation est d\u00e9clar\u00e9e invalide, cela n’affectera que cette disposition ou la partie de celle-ci qui a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e invalide, les conditions resteront par ailleurs pleinement en vigueur et la disposition, ou la partie affect\u00e9e, sera r\u00e9put\u00e9e ne pas avoir \u00e9t\u00e9 incluse dans les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation.<\/li>\n
                5. Acceptation. <\/b>L’acc\u00e8s au site Web et son utilisation impliquent n\u00e9cessairement que vous acceptez express\u00e9ment chacune des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation. \u00a0<\/li>\n
                6. Loi et juridiction applicables. <\/b>Sans pr\u00e9judice des droits reconnus aux consommateurs par le D\u00e9cret Royal L\u00e9gislatif 1\/2007, du 16 novembre, ce site Web est r\u00e9gi par la loi espagnole \u00e0 l’exclusion de ses r\u00e8gles de conflit de lois et tout litige pouvant d\u00e9couler de son utilisation ou des services qui lui sont li\u00e9s sera soumis \u00e0 la juridiction et \u00e0 la comp\u00e9tence des Cours et Tribunaux comp\u00e9tents en fonction du domicile du propri\u00e9taire du site Web, les utilisateurs renon\u00e7ant express\u00e9ment \u00e0 leur propre juridiction s’ils en ont une.<\/li>\n<\/ol>\n

                  La Commission europ\u00e9enne met \u00e0 la disposition des consommateurs une plateforme de r\u00e8glement en ligne des litiges, accessible via le lien suivant\u00a0: https:\/\/webgate.ec.europa.eu\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage
                  \n Version 1.0 \u2013 d\u00e9cembre 2017<\/p><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                  L’acc\u00e8s au site www.formotor.com attribue la condition d’UTILISATEUR et implique l’acceptation pleine et sans r\u00e9serve, \u00e0 partir dudit acc\u00e8s et\/ou […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-18094","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/formotor.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/18094","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/formotor.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/formotor.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/formotor.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/formotor.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=18094"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/formotor.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/18094\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":18433,"href":"https:\/\/formotor.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/18094\/revisions\/18433"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/formotor.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=18094"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}